Contrat Type Location « La Ferme du Sud »

Notre RIB/IBAN/ France
Notre RIB/IBAN Belgique
Configuration Rez
Configuration Etage

Fiche Référent Pré Contrat

          Fiche référent Contrat

 

Nom :

Prénom :

Adresse :

 

Code postal et Ville :

 

Tel : GSM :

e-M@il

Notre maison peut accueillir 10 personnes maximum + 1 Bébé de moins de 3 ans

 

Dates du séjour :

 

Nombre d'adultes;+ de 18 ans :

 

Enfants de Moins de 3 ans:

 

Enfants de 3 à 13 ans:

 

Enfants de 13 à 18 ans:

Nombre de véhicules :

Copie Carte d’identité ou passeport

Contrat type de Location

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Madame, Monsieur,

Suite à votre demande, nous avons le plaisir de vous adresser le présent contrat de location.

Merci de nous le retourner en deux exemplaires dans un délai de 7 jours à compter de la date de réception, revêtus de votre signature précédée de la mention « Lu et Approuvé » et accompagnés d’un acompte. La location sera prise en compte dès réception de celui-ci. Un exemplaire contresigné vous sera transmis par retour de courrier.

Dans l’attente de vous accueillir prochainement, recevez, Madame, Monsieur, nos sincères salutations.

 

 

 

 

 

Adresse pour retourner le contrat:

Mr et Mme SCHMIDT Jean-Claude

« La Ferme du Sud »

1183,Rue de Beauregard

85440 Talmont Saint Hilaire

France

lafermedusud@me.com

_________________________________________________________

Entre les soussignés, Mr &Mme

Nom : SCHMIDT,

Prénom : Jean-Claude

Adresse : 8 Grand Route A002

1435 CORBAIS

Belgique

Dénommé le bailleur d’une part,

Et

Nom :

Prénom :

Adresse :

Code postal et Ville :

Tel : GSM :

E-mail :

Dénommé le preneur d’autre part.

Il est convenu d'une location saisonnière pour les locaux meublés dont la désignation suit :

DESIGNATION DU LOGEMENT

LA FERME DU SUD

Adresse du logement : 1183 rue de Beauregard – 85440 TALMONT SAINT HILAIRE

Capacité d’accueil : 10 personnes maximum

Description précise du logement jointe en Annexe A.

Durée de la location :

La présente location est consentie et acceptée pour une durée de .. jours, à compter du ………….à 17 heures

Pour se terminer le ………….. à 10 heures.

En aucun cas elle ne pourra être prorogée, sauf accord préalable et écrit du bailleur.

Nombre de personnes :

La présente location est consentie et acceptée pour .. adulte(s),.. enfant(s) [3 à 12 ans], ..Enfant(s) [13 à 18ans],.. Enfant(s) de moins de 3 ans.

Le nombre de personnes utilisant la location ne peut être supérieur à 10 personnes (un enfant de plus de 24 mois = une personne) : capacité d'accueil maximum définie dans la fiche descriptive.

Sauf accord explicite entre parties :

Dans le cas où il serait établi que le nombre de personnes résidant dans la villa est supérieur à 10, le propriétaire est en droit, soit de percevoir une majoration de prix d'un montant de 400 euros par personne supplémentaire et par semaine, soit de demander aux personnes supplémentaires de partir immédiatement sans abandon du préjudice.

Tout litige pourra être consigné par huissier. Aux seuls frais du contrevenant.

D'autre part, les tentes, caravanes, camping Cars ne sont pas autorisées dans la propriété ou sur le parking réservé aux voitures, le stationnement sur la voie publique étant interdit.

Les commodités, bain douches, toilettes sont exclusivement réservées aux occupants contractuels  à l’exception des commodités  piscine pouvant être utilisé par les invités dans la limite de 4 personnes adultes majeures par jour ainsi  que leurs enfants sous surveillance

Paraphes

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1. OBJET DU CONTRAT DE LOCATION

Les parties déclarent que la présente location n’a pas pour objet des locaux loués à usage d’habitation principale ou usage mixte professionnel et d’habitation principale.

En conséquence, elles conviennent que leurs droits et obligations respectifs seront régis par les stipulations du présent contrat, par l’arrêté du 28 décembre 1976 modifié et à défaut par les dispositions du code civil.

Les locaux, objet du présent contrat, sont loués meublés à titre saisonnier.

 

 

2. DESIGNATION DU LOGEMENT

LA FERME DU SUD

Adresse du logement : 1183 rue de Beauregard – 85440 TALMONT SAINT HILAIRE

Capacité d’accueil : 10 personnes maximum

Description précise du logement jointe en Annexe A.

 

 

3. DUREE DE LA LOCATION SAISONNIERE

Le Gestionnaire loue au Locataire le logement du ……………………………  au ………………………………, soit une durée maximum de … nuitées non renouvelable.

Le Locataire s'engage expressément à arriver entre 16h et 19h le jour d’arrivée, et à avoir intégralement libéré le logement au plus tard à 10 h le jour du départ.

Lors du début de la location, le Gestionnaire remettra au Locataire les clefs et les instructions relatives au logement. Les clefs seront remises en mains propres au gestionnaire à la fin du séjour.

 

 

4. NOMBRE DE PERSONNES

La présente location est consentie et acceptée pour ..... adulte(s), ..... enfant(s), .... Enfant(s)de moins de 2 ans.

Le nombre de personnes utilisant la location ne peut être supérieur à 10 personnes (un enfant de plus de 24 mois = une personne).

Dans le cas où il serait établi que le nombre de personnes résidant dans la villa est supérieur à celui consenti, le propriétaire est en droit, soit de percevoir une majoration de prix d'un montant de 300 euros par personne supplémentaire et par semaine, soit de demander aux personnes supplémentaires de partir. Tout litige pourra être consigné par huissier. D'autre part, les tentes et les caravanes ne sont pas autorisées dans la propriété.

 

 

 

5. PRIX DE LOCATION ET CHARGES

Au regard de la période demandée le montant du loyer (hors options) est de … €, … euros, pour l’intégralité de la durée de la location décrite au paragraphe 3.

Le loyer ci-dessus comprend, pour toute la durée de la location, le paiement des charges locatives et des fournitures disponibles rappelées ci-après :

Electricité - Eau de ville – Chauffage– - Accès Télévision

 

 

6. RESERVATION et ACOMPTE

Afin de procéder à la réservation du logement, le Locataire retourne le présent contrat paraphé sur chaque page, signé (avec mention Lu et Approuvé) et accompagné du versement de l’acompte.

 

Celui-ci correspond à 50 % du prix total de la location indiqué au paragraphe 5 soit la somme de … €.

 

 

7. REGLEMENT DU PRIX

Le solde du montant indiqué au paragraphe 5 après déduction du montant de l’acompte, soit … €, sera versé par le Locataire au plus tard 15 jours avant l’entrée dans le logement en cas de règlement par chèque ou virement (compte ci-dessous) :

 

Il est également possible de régler à l’arrivée en espèces .Merci de nous communiquer votre choix .

 

Pour une location d'une durée supérieure à 7 jours, le solde du montant du loyer, après déduction de l’acompte pourra faire l’objet de plusieurs règlements, la totalité devant être acquittée 8 jours avant l’entrée dans le logement.

 

 

 

Paraphes

 

 

                                                

 

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8. DEPOT DE GARANTIE

Au plus tard lors de l’entrée dans les lieux, le Locataire remettra au Gestionnaire la somme de 1200 € - mille deux cents euros, à titre de dépôt de garantie destiné à couvrir les dommages et/ou dégradations du logement et du mobilier et objets garnissant le logement causés par le Locataire, ainsi que les pertes de clefs ou d'objets. Cette somme, non productive d'intérêts, sera restituée dans les 15 jours dès la preuve faite que :

-       Aucun meuble, objet ou linge n'est absent, dégradé ni sali, ou bien si tel est le cas, sa remise en état ou son remplacement par l'identique est convenu avec le bailleur qui l'a accepté ;

-       Les lieux n'ont subi aucune dégradation et sont remis en état propre (voir fiche de recommandation de ménage)

Si ce cautionnement s'avérait insuffisant, le preneur s'engage d'ores et déjà à en parfaire la somme.

 

 

9. CATALOGUE DES OPTIONS

Annexé au présent contrat, un catalogue des options, regroupant les différents choix de services à disposition pendant le séjour, est transmis au locataire.

La plupart de ces options sont payantes et leur validation par le locataire donnera lieu à un règlement le jour de l’arrivée, avant la transmission des clefs, indépendamment du règlement de la location proprement dite.

 

 

10. ASSURANCES

Le preneur s'engage à s'assurer contre les risques locatifs (incendie, dégât des eaux, bris de glace, à voir avec son assureur extension villégiature) et à informer le bailleur de tout sinistre sous 24 heures. Une attestation d'assurance lui sera réclamée à l'entrée des lieux ou à défaut, une déclaration sur l'honneur.

 

 

11. OBLIGATIONS DU LOCATAIRE

- Le Locataire usera paisiblement du logement loué et du mobilier et équipements suivant la destination qui leur a été donnée par le bail et répondra des dégradations et pertes qui pourraient survenir pendant la durée du contrat dans les locaux dont il a la jouissance exclusive.

- Le Locataire entretiendra le logement loué et le rendra en bon état de propreté et de réparations locatives en fin de contrat. Si des objets figurant à l’inventaire sont brisés ou détériorés, le Gestionnaire pourra réclamer leur valeur de remplacement.

- Il devra éviter tout bruit de nature à gêner les voisins, notamment ceux émis par les appareils de radio, télévision et autres.

- Le Locataire ne pourra exercer aucun recours contre le Gestionnaire en cas de vol et dépréciations dans les lieux loués.

- Il respectera le nombre de personnes maximum pouvant entrer dans les lieux, conformément au descriptif qui lui a été remis.

- Le Locataire ne pourra s’opposer à la visite des locaux si le Gestionnaire ou son mandataire en font la demande.

- A défaut de restitution du logement en parfait état de propreté, le Locataire s'engage à prendre à ses frais le nettoyage que le Gestionnaire sera contraint de réaliser selon le barème annexé au présent contrat. (Note : une proposition de forfait nettoyage est proposé en annexe).

 

 

13. CONDITIONS GENERALES ET PARTICULIERES

La présente location est faite aux charges et conditions habituelles et de droit en pareille matière ;

Les conditions générales ci-jointes s’appliquent de plein droit, et devront être signés pour acceptation.

 

Ci-joint le descriptif des lieux loués et un plan d’accès.

 

 

14. CLAUSES RESOLUTOIRES

A défaut de paiement aux échéances fixées ou en cas d'inexécution d'une des clauses du présent engagement, et CINQ JOURS francs après une simple sommation par lettre recommandée restée infructueuse, le présent contrat sera immédiatement résilié et le bailleur pourra se prévaloir de l'article 1590 du Code Civil pour conserver les acomptes versés à titre des premiers dommages intérêts

 

 

 

Le Gestionnaire                                                                        Le Locataire

 

            Le            Le

                  Mention « Lu et Approuvé »

 

 

 

 

 

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CONDITIONS GENERALES

 

ARTICLE 1.

Le client doit se présenter au logement et le restituer aux jours et heures mentionnés sur le contrat.

 

ARTICLE 2.

Nos prix comprennent : la location, les consommations d'eau, d'électricité et de chauffage, la fourniture des couettes et oreillers sauf mention particulière, l’accès à Internet.

 

ARTICLE 3.

Nos prix ne comprennent pas : la fourniture du linge de toilette et du linge de lits, le ménage (sauf services complémentaires) et la taxe de séjour.

 

ARTICLE 4.

La taxe de séjour, collectée pour le compte de la municipalité, n’est pas incluse dans le tarif. Elle est de l'ordre de 0,70 € à 1,50 € par personne majeure et par jour et sera réglée sur place.

 

ARTICLE 5.

Toute réservation donne lieu à la signature d'un contrat de location reprenant les principales caractéristiques de l'hébergement et les conditions de vente. Cette réservation n'est considérée comme définitive que si elle s'accompagne du versement de 50% du montant du séjour à titre d'acompte.

 

ARTICLE 6.

Le versement du solde doit se faire au plus tard 15 jours avant la date de début du séjour.

A défaut de versement dans les délais, le propriétaire est en droit de disposer des locaux tout en conservant la totalité de la somme versée à titre d'acompte.

 

ARTICLE 7.

En cas de réservation effectuée moins de 15 jours avant la date de début du séjour, le client devra régler le montant intégral du séjour.

 

ARTICLE 8.

Toute annulation doit être notifiée au propriétaire par lettre recommandée. Seule la date d'annulation enregistrée par le propriétaire permet de déterminer le montant des frais.

En cas d'annulation par le client, le remboursement des sommes versées interviendra en fonction de la date d'annulation par rapport à la date de séjour :

- Plus de 30 jours avant : l’acompte de 50% est conservé, sans frais supplémentaires,

- Moins de 30 jours : le client devra 100% du total de la location.

Dans le cas où le propriétaire se verrait empêché d'honorer ses engagements, le propriétaire se réserve le droit d'annuler les réservations, le signifie par courrier recommandé avec accusé de réception, et rembourse intégralement le forfait ou le loyer versé dans un délai de 15 jours, excluant toute autre prétention de la part du client.

 

ARTICLE 9.

La location est consentie pour une capacité maximum définit au paragraphe 2 du contrat. Si le nombre de personnes dépasse la capacité d'accueil, le prestataire peut refuser les clients supplémentaires. Le contrat étant rompu du fait du client, le prix de la location reste acquis au propriétaire.

 

ARTICLE 10.

Nos amis les animaux sont admis, moyennant un supplément (voir catalogue des options en annexe B). Le prestataire peut refuser les animaux dont la taille ou le comportement ne serait pas adapté à l’utilisation normale et raisonnable du bien. Le locataire s'engage à ramasser les déjections fécales de son animal dans la propriété

 

ARTICLE 11.

Le client est responsable de tous les dommages survenant de son fait. Il est invité à souscrire un contrat d’assurance type villégiature pour ces différents risques, et devra présenter une attestation le jour de son arrivée.

 

 

ARTICLE 12.

Les fumeurs sont les bienvenus, mais il est interdit de fumer à l’intérieur de la Villa,un cendrier est disponible à l'extérieur ,les mégots ne doivent pas être jetés au sol.

 

Paraphes

 

 

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ARTICLE 13.

A la prise de possession du locatif, il sera demandé une caution dont le montant est fixé à 1500 €. Ce dépôt sera restitué par courrier, sous 15 jours, déduction faite des détériorations ou manquants.

 

ARTICLE 14.

Le présent contrat de location est conclu intuitu personae au profit du seul Locataire identifié en tête du contrat. Toute cession du présent bail, toute sous-location totale ou partielle, toute mise à disposition -même gratuite, sont rigoureusement interdites.

 

ARTICLE 15.

Toute réclamation relative à l'état des lieux et à l'état des descriptifs ou autres, ne pourra être examinée que si elle a été préalablement signalée au gestionnaire ou au propriétaire, dans les 48 heures à compter de la date d'entrée dans les lieux.

A défaut de contestation par le Locataire dans un délai de 48 heures, l'état des lieux et l'inventaire réalisés par le Propriétaire ou gestionnaire  et communiqués au Locataire à son entrée dans les lieux seront réputés acceptés sans réserve par le Locataire.

Un état des lieux et un inventaire seront établis par les Parties à la fin de la location.

 

ARTICLE 16.

Le locataire s’engage à respecter et à faire respecter les instructions de baignade et d’utilisation de la piscine et de ses équipements, inscrites dans le livret d’accueil et sur les panneaux bordant la piscine. Il s’engage également à rester vigilant à l’égard des enfants qu’il surveille à l’intérieur ou à l’extérieur du bassin, notamment en leur interdisant de sauter ou de plonger ou bien encore de courir autour du bassin. Il s’engage en outre à utiliser au minimum des brassards pour les enfants de moins de 6 ans.

 

ARTICLE 17.

La literie doit être utilisée normalement, en particulier le couchage se fait avec draps, housses de couette et taies d'oreillers. Lors du départ, en cas d’option drap ou serviette, les draps devront être enlevés des lits et rassemblés ainsi que les serviettes de toilettes utilisées.

 

ARTICLE 18.

Maintenance des équipements de la location : en cas de besoin (panne d’un équipement ...), le bailleur se réserve le droit d’intervenir dans les lieux loués et de faire réparer les équipements, sans que les locataires ne puissent prétendre à une réduction du loyer. Pas d’intervention de réparation le Dimanche.

 

ARTICLE 19.

En cas de manquement par le Locataire à l’une des obligations contractuelles, le présent bail sera résilié de plein droit. Cette résiliation prendra effet après un délai de 48 heures après une simple sommation par lettre recommandée ou lettre remise en main propre restée infructueuse.

 

ARTICLE 20.

Pour l’exécution des présentes, le Gestionnaire et le Locataire font élection de domicile dans leurs domiciles respectifs. Toutefois, en cas de litige, le tribunal du domicile de la location  sera seul compétent. Le présent contrat et ses suites sont soumis à la loi française.

 

 

            Le Gestionnaire/Le Propriétaire                                                                        Le Locataire

            Le            Le

                  Mention « Lu et Approuvé »

 


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ANNEXE A

Description du Logement

 

Description :

Capacité d’accueil : 10 personnes

Nombre de pièces principales : 9

Superficie totale des lieux loués : 166 m²

 

RDC :

Pièce à vivre de 31 m² avec cheminée, salle à manger 15m², cuisine équipée de 10 m² et buanderie de 2,37m², chambre 1 de 10.43 m² avec salle d’eau de 4.34 m² et WC de 2.39 m², chambre 2 de 10.44 m² avec salle d’eau de 4.34 m² et WC de 2.39 m², 1 WC indépendant de 1.03 m².

 

Etage :

Chambre 3 de 11.52 m² avec salle d’eau de 4.12 m² et WC de 2.39 m², chambre 4 de 10.82 m² avec salle d’eau de 4.12 m² et WC de 2.39 m², chambre 5 de 14.51 m², salle d’eau de 7.85 m², WC indépendant de 1.13 m², bureau de 7.85 m².

 

Terrasse en partie couverte d’environ 100 m², piscine extérieure sécurisée par volet solaire, pool house, douche à l’italienne, WC indépendants, abri bois, parking privatif 4 véhicules, jardin d’environ 1000 m².

 

Situation :

Exposition: sud

Distance de la mer : 1 km

Distance du centre-ville : 5 km

Distance des commerces : 1 km

Distance de la plage la plus proche: 2 km

Distance de la gare SNCF : 10 km

Golf à proximité : 500 m

 

Equipement :

Chauffage : oui

Eau : oui

Internet :

Télévision : oui

 

Inventaire du mobilier :

Pièce de vie, salle à manger : 1 grande table + 1 petite, 2 bancs et 4 chaises, 1 rehausseur BB 1 meuble bas, 1 armoire, 2 canapés, 1 table basse, TV, lecteur dvd, récepteur TNT, 1 meuble TV, 1 lampe sur pied, 3 lampes.

Cuisine : meubles de rangement, fourneau à gaz 6 feux, four, micro-ondes, réfrigérateur/congélateur, lave-vaisselle, cafetière électrique, bouilloire électrique, grille-pain, vaisselle pour 10 personnes, ustensiles de cuisine.

Buanderie : lave-linge, sèche-linge, Fer à repasser, table à repasser, aspirateur, balais, seaux, cuvette, panière à linge.

Chambre 1 : 1 lit de 140x190, 2 lampes de chevet murales, 1 armoire, 1 commode,

Salle d’eau 1 : vasque + meuble sous vasque, miroir, douche, sèche serviettes, meuble d’appoint, WC indépendant.

Chambre 2 : 1 lit de 140x190, 2 lampes de chevet murales, 1 armoire, 1 commode, 1 guéridon.

Salle d’eau 2 : vasque + meuble sous vasque, miroir, douche, sèche serviettes, 1 meuble d’appoint, 1 porte manteaux, WC indépendant.

Chambre 3 : 2 lits de 90x190, 2 chevets, 2 lampes de chevet murales, 1 armoire,

Salle d’eau 3 : vasque + meuble sous vasque, miroir, douche, sèche serviettes, 1 meuble d’appoint, WC indépendant.

Chambre 4 : 2 lits de 90x190, 2 chevets, 1 armoire, 2 lampes de chevet murales.

Salle d’eau 4 : vasque + meuble sous vasque, miroir, douche, sèche serviettes, 1 meuble d’appoint, WC indépendant.

Chambre 5 : 1 lit de 160x200, 2 chevets, 1 armoire, 1 porte vêtements, 2 lampes de chevet, 2 lampes de chevet murales, 1 chaise.

Salle d’eau 5 : vasque + meuble sous vasque, miroir, douche, Baignoire BB sèche serviettes, 1 meuble vitré, 1 porte serviettes, WC indépendant.

Dégagement : 1 bibliothèque, 1 commode.1 lit BB

 

Dépendances: 1 barbecue gaz, 1 réfrigérateur + pool house (douche + WC).

Extérieur : table de jardin, 8 chaises, parasol, 10 chaises longues et transats, terrain de boules éclairé.

 

Paraphes

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ANNEXE B

 

Catalogue des options

 

 

 

 

DESCRIPTION

 

TARIF

 

CHOIX

 

Matériel bébé

 

Sur simple demande lors de votre réservation, nous mettons gratuitement à votre disposition un lit, une chaise haute et une baignoire pour le confort de votre bébé

 

 

 

Location linge de toilette

 

1 drap de bain + 1 serviette à main

+ 1 gant de toilette

 

 

10€ /pers

 

 

Location linge de lit

 

Gagnez de la place dans vos valises, nous vous proposons :

1drap housse + 1 housse de couette + taies d'oreillers

2 dimensions : pour lit de 160x200 et/ou pour lit de 90x190

 

 

 

15€ /lit

 

 

 

 

Kit d’entretien

 

Pour entretenir la maison durant votre séjour, optez pour le kit de

nettoyage!

Nous nous engageons à ne choisir que des produits écologiques.

Ce kit comprend : 2 éponges vaisselle et SDB, liquide vaisselle, nettoyant multi-usages, produit SDB, produit à vitres, pastilles lave-vaisselle, un chiffon micro fibres, un sac poubelle

 

 

 

 

8€

 

 

Nettoyage de fin de séjour

 

Ménage d'entretien normal,un supplément de 70€ peut être exigé en cas de saleté anormal de la location et ses annexes

 

 

150€

 

 

Courses livrées

 

 

Faites vos courses en ligne, nous les déposons dans la villa avant votre arrivée ou pendant votre séjour.

 

 

 

15 €

 

 

 

Animaux de compagnie

 

 

Vos animaux sont les bienvenus dans nos villas

 

 

10€ / nuitée

55€ / séjour

 

 

 

 

A nous transmettre lors de votre réservation.

Le montant des options sera à régler le jour de votre arrivée, indépendamment du montant de la location.

 

 

 

 

 

 

 

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Commentaires

04.10 | 20:27

Bonjour, je voudrais savoir si votre belle maison est disponible du 5 au 12 Août 2017. Nous sommes un groupe de famille de cinq adultes et quatre enfants.
S'il vous plaît excusez-moi de vous contacter par email, mais mon français est pas très bon et je su

...
26.04 | 21:51

Equipe et cadre très sympas!!!!!

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18.09 | 20:26

coucou à tous et je j"espère à très vite........... gros bisous

...
27.07 | 13:33
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